Marchés de travaux

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Objectifs

• Maîtriser les mécanismes et les contraintes réglementaires des marchés publics de travaux
• Identifier les phases clés de l'exécution d'un marché de travaux

Public

Responsables service des marchés, responsables service juridique

Programme

1- Les marchés publics de travaux


• Les spécificités : définition et mode d'exécution
• Les METP
• Les documents régissant les marchés de travaux
• Les intervenants

2- La passation du marché


• L'identification du besoin et le choix de la procédure
• Du lancement des offres à la notification

3- L'exécution du marché


• Les obligations de l'entrepreneur et le contrôle
• Les ordres de service
• Les modifications en cours
• Le nantissement caution
• La rémunération de l'entrepreneur
• La réception
• La résiliation

4- Les garanties


• Les ouvrages concernés et la nature des garanties
• Les modalités de mise en oeuvre des garanties
• Le contentieux des garanties
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