Marchés publics de fourniture d’énergie

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Objectifs

- Connaître la réglementation des marchés de fourniture d’énergie
- Savoir passer ce type de marchés
- Savoir négocier ce type de marchés
- Piloter et exécuter les marchés de fourniture d’énergie

Public

Acheteurs, gestionnaires de marchés

Programme

1 - Rappel de la réglementation



2 - Le cadre réglementaire issue de la réforme



3 - Appréciation et déterminations des seuils



4 - Les procédures de passation



5 - Le recours aux marchés à bon de commandes et aux accords cadres



6 - L’exécution et le suivi des marchés de fourniture d'énergie

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